Gestion du foncier à l’Office du Niger

La terre constitue la principale richesse du monde rural. Bien gérée et rationnellement mise en valeur, elle constitue un facteur de développement économique. C’est le socle de la quasi-totalité des dynamiques de développement rural. Elle demeure la principale source d’emploi en milieu rural et un moyen incontournable de croissance économique et de lutte contre la pauvreté.

Le problème foncier à l’Office du Niger ne se résume donc pas seulement à la disponibilité des terres, mais également à leur attribution, à leur gestion et à leur statut.

Objectif de formation:

Au terme de ce module les participants seront capables d’amener les membres paysans à assumer au sein des Comité Paritaire de Gestion des Terres leurs rôles et responsabilités de façon efficace.

Objectifs spécifiques

  • Définir la composition du CPGT
  • Décrire les attributions du CPGT
  • Expliquer le fonctionnement du CPGT
  • Identifier les types de terres placées sous la gérance de l’ON
  • Appliquer les critères d’attributions des terres
  • Identifier les modes de tenure des terres.

Calendrier de formation:

Jour 1

  • Installer les équipements et matériels nécessaires au lieu de la formation
  • Recenser les attentes et les craintes des participants
  • Évaluation des participants au début de la formation,
  • Présentation, discussion et adoption du programme,
  • Présentation des objectifs
  • Composition, attributions et fonctionnement du CPGT
    composition
    attributions
    fonctionnement
    compétence du PDG
  • Attribution et exploitation des terres
  • Types de terre à l’ON
  • Demande d’entrée en colonisation
  • Attribution des terres réhabilitées et des terres nouvellement aménagées,
  • Synthèse des travaux de la journée.

Jour 2

  • Rappel des travaux d’hier,
  • Exemples de calcul de superficies à attribuer
  • Augmentation et réduction de superficies
  • Transferts d’exploitations
  • Attribution des terres non aménagées
  • Attribution des terres à usage d’habitation
  • Indemnisations
  • Evolution du mode d’attribution des terres,
  • Synthèse des travaux de la journée.

Jour 3

  • Rappel des travaux d’hier,
  • Modes de tenure des terres
  • Contrat Annuel d’Exploitation (CAE)
  • Permis d’Exploitation Agricole (PEA)
  • bail ordinaire
  • Causes de résiliation et d’éviction des terres
  • Synthèse des travaux de la journée

Jour 4

  • Rappel des cours d’hier
  • Plan d’action évaluation à chaud,
  • Remise des attestations
  • Evaluation de la formation,
  • Clôture des travaux

Course Information

Course Instructor

CEFE Niono CEFE Niono Author
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